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Prestations de meulage de l'usure ondulatoire du tramway de Marseille

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeServices

Date limite de réponse11 mai 2023clos, publié le 26 avril 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée36 mois

Le besoin

Objet: Prestations de meulage de l'usure ondulatoire du tramway de Marseille
Description: Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est un marché de fournitures courantes et services.
Durée: 36 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « La durée de l'accord-cadre est de trois (3) ans à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, une (1) fois, pour une période de deux (2), soit une durée potentielle maximale de cinq (5) Ans. »
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

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