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Accord-Cadre Multi-Attributaire D'Etudes De Faisabilite Et De Missions De Maitrise D'oeuvre Pour Des Opérations De Restauration écologique Et De Sécurisation Des Digues Et Barrages
SM Amenagement Hydraulique de la Vallee de l'YvetteProcédure ouverteServices
Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 23 avril 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-Cadre Multi-Attributaire D'Etudes De Faisabilite Et De Missions De Maitrise D'oeuvre Pour Des Opérations De Restauration écologique Et De Sécurisation Des Digues Et Barrages
- Description
- Accord-cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht annuel, au sens des articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Marché de prestations intellectuelles passé en procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L.2124-2 ainsi que R.2161-2 et suivants du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.La durée d'exécution de chaque marché subséquent sera fixée lors de la consultation correspondante dans l'acte d'engagement. La durée d'exécution pourra s'écouler après le terme de l'accord cadre
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 3 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2113-4 du Code de la Commande publique »
- Lieu d'exécution
- département : Essonne (91)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-97969 (nouvel onglet)paru le 13 juillet 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juillet 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,0 M€montant maximum prévu |
| Marché3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juillet 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,0 M€montant maximum prévu | |
| Marché3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juillet 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,0 M€montant maximum prévu |
Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.
- fin estiméeAssistance à maitrise d'ouvrage : réalisation des enquêtes parcellaires estimation des travaux de mise en conformité, pour les raccordements domestiques et non domestiques aux réseaux d'assainissement
Titulaire : Suez Eau France
500 k€montant HT
Rapprochement : correspondance étroite.
Identité
- Code CPV
- Services d'études, code 79311000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79311000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-55103
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-55103 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 avril 2023
- Dernière publication
- 11 mai 2023
- Dernière correction
- 11 mai 2023
- SIRET de l'acheteur
- 20005952500010
- Nom publié sur cet appel d'offres
- SM Amenagement Hydraulique Val Yvette
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-62655, paru le 11 mai 2023