T9 - Vaulx-en-Velin-La Soie <> Villeurbanne-Charpennes via La Doua - Accord-cadre de travaux préparatoires de démolition de bâtiments

Objet

T9 - Vaulx-en-Velin-La Soie <> Villeurbanne-Charpennes via La Doua - Accord-cadre de travaux préparatoires de démolition de bâtiments

Description

>_les caractéristiques principales des prestations sont les suivantes :-Sécurisation des mitoyens et avoisinant,-Désamiantage et déplombage des matériaux,-Curage et déconstruction partielle ou totale de bâtiment,-évacuation des produits issus de la déconstruction,-Remise en état des parcelles,>_accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-2 et R2162-4 à R2162-12 du Code de la Commande Publique.Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables ainsi que d'un nombre suffisant d'offres classées, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3.>L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée.Le montant maximum s'apprécie sur la globalité de l'accord-cadre et non titulaire par titulaire.>_l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans. Il pourra être reconduit tacitement une fois 1 an

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 années. Il pourra être reconduit tacitement une fois une année »

Lieu d'exécution

département : Rhône (69)

Volet social ou environnemental

social et environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement, code 45110000

Prix habituel

montants de référence du code 45110000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

3,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis