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opérations subaquatiques

Syndicat Mixte des Ports de Peche-Plaisance de CornouailleProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 20 avril 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Objet
opérations subaquatiques
Description
L’accord-cadre porte sur des opérations subaquatiques.Le contenu de la mission est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P). Ce contrat prend la forme d’un accord-cadre à bons de commande avec un maximum et un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 ainsi que les articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Durée
12 mois
Volet social ou environnemental
environnemental

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Identité

Code CPV
Services de plongée, code 98363000
Prix habituel
montants de référence du code plus large 98300000 (Services divers)
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
150 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-53826
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-53826 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
20 avril 2023
Dernière publication
20 avril 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20007666900015
Nom publié sur cet appel d'offres
SM Ports Peche Plaisance Cornouaille
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-53826, paru le 20 avril 2023