Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux opérations d'assainissement d'Eaux Usées et d'Eaux Pluviales

Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée

Date limite de réponse31 mai 2023clos, publié le 22 avril 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux opérations d'assainissement d'Eaux Usées et d'Eaux Pluviales
Description: Maitrises d'oeuvres d'ouvrages d'infrastructures ( travaux neufs et réhabilitation)Territoire du Syage (91 et 94)Accord-cadre multi-attributaire ( 4 titulaires souhaités) de prestations intellectuelles qui comprend :- une partie à marchés subséquents: prix global et forfaitaire du marché subséquents pour les missions Pre-Dia-Avp-Pro-Act-Visa-Det-Aor-Opc, telles que définies dans le Ccp. Les marchés subséquents seront attribués au fur et à mesure de l'apparition des besoins et préciseront les éléments confiés au maître d'oeuvre.- une partie à bons de commande, pour des missions complémentaires et une mission annexe Opc prévues au bordereau des prix unitaires. Elles seront réglées par application du prix indiqué au bordereau des prix unitaires aux quantités effectivement commandées par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.Le montant maximum de l'accord-cadre sur 4 ans est de 5 000 000 euro(s) Ht
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec 4 titulaires au plus
Prolongation: non prévue

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-115364 (nouvel onglet)paru le 18 août 2023	Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	8 août 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	5,0 M€montant maximum prévu
	Marché4 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	8 août 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	5,0 M€montant maximum prévu
	Marché4 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	8 août 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	5,0 M€montant maximum prévu

Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication