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Installation de panneaux directionnels sur les chemins de randonnée.

Departement de l'AveyronProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponse16 juin 2023clos, publié le 26 avril 2023

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Le besoin

Objet: Installation de panneaux directionnels sur les chemins de randonnée.
Description: Marché de travaux passé selon la procédure adaptée en application de l’article L.2123-1 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro H.T en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code susvisé. L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Par dérogation aux articles 18.1 et 28.1 du CCAG, le délai de la période de préparation est de 15 jours à compter de la date d’envoi du bon de commande. Il n’est pas compris dans le délai d’exécution.Les prestations et le délai d’exécution sont fixés par chaque bon de commande.

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