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Traduction et révision de documents à caractère scientifique et généraliste dans un contexte scientifique et interprétariat dans le cadre d'événements internationaux
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Traduction et révision de documents à caractère scientifique et généraliste dans un contexte scientifique et interprétariat dans le cadre d'événements internationaux
Agence Nationale de Securite Sanitaire de l'Alimentation de l'Environnement et du TravailProcédure ouverteServices
Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 20 avril 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Chronologie
- 20 avril 2023
- Parution
- 29 avril 2023
- Correction
- 14 mai 2023
- Correction
- 22 mai 2023
- Date limite
- 14 septembre 2023
- Résultat publié
Corrections
2| Parution | Nature | Ce qui change | Publication |
|---|---|---|---|
| 29 avril 2023 | Correction | VI.3 : au lieu de « Pour chacun des lots pour lequel le candidat souhaite déposer une offre, il est exigé du candidat de joindre dans son offre la réponse au(x) test(s) fournis dans le DCE, à savoir pour le lot 1, la traduction en anglais britannique du document 'Lot 1 texte pour test de traduction' et/ou pour le lot 2 la révision en anglais britannique du document 'Lot 2 texte pour test de révision', avant la date limite de remise des offres indiquée dans le règlement de la consultation.chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commandes (articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique) », lire « * Pour chacun des lots pour lequel le candidat souhaite déposer une offre, il est exigé du candidat de joindre dans son offre la réponse au(x) test(s) fournis dans le DCE, à savoir pour le lot 1, la traduction en anglais britannique du document 'Lot 1 texte pour test de traduction' et/ou pour le lot 2 la révision en anglais britannique du document 'Lot 2 texte pour test de révision', avant la date limite de remise des offres indiquée dans le règlement de la consultation.chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commandes (articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique)*Procédure de recours :1 - Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du général de Gaulle case postale 8630, F - 77008 Melun, Tél. : +33160566630, télécopieur : +33160566610.2 - Précisions concernant les délais d'introduction de recours :- Recours précontractuel (articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative) avant la signature du contrat ;- Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ;- Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.3 - Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun, 43 rue du général de Gaulle case postale 8630, F-77008 Melun, Tél. : +33 160566630, télécopieur : +33 160566610. » | 23-58231 (nouvel onglet)corrige 23-52749 |
| 14 mai 2023 | Correction | II.2.14 (lot 1) : au lieu de « Chaque lot est un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commandes (articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique). Pour chaque lot, il n'y a pas de montant minimum. Le montant maximum annuel du lot no1 est de 120 000 euros (H.T.). a titre d'information, le lot 1 a représenté un CA annuel d'environ 80 000 euros HT en 2021 et 46 000 euros HT en 2022 », lire « Chaque lot est un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commandes (articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique). Pour chaque lot, il n'y a pas de montant minimum. Le montant maximum du lot no1 est de 360 000 euros (H.T.) pour trois ans. a titre d'information, le lot 1 a représenté un CA annuel d'environ 80 000 euros HT en 2021 et 46 000 euros HT en 2022. » II.2.14 (lot 2) : au lieu de « Chaque lot est un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commandes (articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique). Pour chaque lot, il n'y a pas de montant minimum. Le montant maximum annuel du lot no2 est de 55 000 euros (H.T.).A titre d'information, le lot 2 a représenté un CA annuel d'environ 43 000 euros HT en 2021 et 32 000 euros HT en 2022 », lire « Chaque lot est un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commandes (articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique). Pour chaque lot, il n'y a pas de montant minimum. Le montant maximum du lot no2 est de 165 000 euros H.T. pour trois ans.A titre d'information, le lot 2 a représenté un CA annuel d'environ 43 000 euros HT en 2021 et 32 000 euros HT en 2022 » II.2.14 (lot 3) : au lieu de « Chaque lot est un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commandes (articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique). Pour chaque lot, il n'y a pas de montant minimum. Le montant maximum annuel du lot no3 est de 10 000 euros (H.T.).A titre d'information, le lot 3 a représenté un CA annuel moyen d'environ 2 500 euros HT pour les deux années précédentesSection III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique », lire « Chaque lot est un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commandes (articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique). Pour chaque lot, il n'y a pas de montant minimum. Le montant maximum du lot no3 est de 30 000 euros (H.T.) pour trois ans.A titre d'information, le lot 3 a représenté un CA annuel moyen d'environ 2 500 euros HT pour les deux années précédentesSection III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique » II.2.11 : au lieu de « Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 11 septembre 2023. A l'issue de cette période initiale, il est reconduit expressément au maximum 2 fois pour des périodes successives de 12 mois. Sa durée ne saurait excéder 3 ans. Réalisation de prestations similaires : Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, avant la fin du terme de la dernière période d'exécution, il pourra être conclu avec le titulaire un marché négocié sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires. La durée de ce nouveau marché sera de 12 mois à compter de la fin du marché initial reconductible expressément 2 fois pour des périodes complémentaires de 12 mois », lire « Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 11 septembre 2023. A l'issue de cette période initiale, il est reconduit expressément au maximum 2 fois pour des périodes successives de 12 mois. Sa durée ne saurait excéder 3 ans. Réalisation de prestations similaires : Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, avant la fin du terme de la dernière période d'exécution, il pourra être conclu avec le titulaire un marché négocié sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires. La durée de ce nouveau marché sera de 12 mois à compter de la fin du marché initial reconductible expressément 2 fois pour des périodes complémentaires de 12 mois. Le montant maximum de chaque lot est celui indiqué à l'article 1.3 du CCAP. » | 23-65416 (nouvel onglet)corrige 23-52749 |
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 23-52749 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 20 avril 2023 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-52749
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-52749 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 20 avril 2023
- Dernière publication
- 14 mai 2023
- Dernière correction
- 14 mai 2023
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Anses
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
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