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Accord-cadre - travaux de topographie pour la semitan mandataire de nantes métropole
Metropole Nantes MetropoleProcédure ouverteTravaux
Date limite de réponseclos, publié le 19 avril 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre - travaux de topographie pour la semitan mandataire de nantes métropole
- Description
- La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l’accord-cadre de travaux de topographie pour la SEMITAN mandataire de Nantes Métropole. Les prestations de topographie à réaliser par le titulaire sont associées à la réalisation du développement du réseau ou de rénovation du réseau.Les prestations de topographie à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : levés en surface ou souterrains, implantations, polygonale de précision, dossiers parcellaires, documents d’arpentage, bornages, surveillance d’ouvrages d’art, etc...Il s’agit d’un accord cadre de travaux mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 999 999 euros HT, sur l’ensemble de la durée de l’accord-cadre, conformément à l’article R. 2162-4 2° du code de la commande publique.Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande conformément à l’article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
- Durée
- 36 mois
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Identité
- Code CPV
- Travaux de chantier, code 45113000
- Prix habituel
- montants de référence du code 45113000
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-52605
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-52605 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 19 avril 2023
- Dernière publication
- 21 avril 2023
- Dernière correction
- 21 avril 2023
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- SEMITAN mandataire de Nantes Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par le SIREN que publie l'appel d'offres. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-52605, paru le 19 avril 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)