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Accord-cadre à bons de commande relatif à la location d'engins de terrassement avec chauffeurs et à la fourniture de matériels pour la réalisation de diagnostics et de fouilles archéologiques
Departement du Val d'OiseProcédure ouverteServices
Attribué1,3 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 13 juillet 2023
Date limite de réponseclos, publié le 19 avril 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande relatif à la location d'engins de terrassement avec chauffeurs et à la fourniture de matériels pour la réalisation de diagnostics et de fouilles archéologiques
- Description
- Le présent marché a pour objet la location d'engins de terrassement avec chauffeurs et à la fourniture de matériels pour la réalisation de diagnostics et de fouilles archéologiques. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de sa notification, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Val-d'Oise (95)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-105347 (nouvel onglet)paru le 26 juillet 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 13 juillet 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,3 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services archéologiques, code 71351914
- Prix habituel
- montants de référence du code 71351914
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-52018
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-52018 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 19 avril 2023
- Dernière publication
- 19 avril 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil général du Val d'Oise
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-52018, paru le 19 avril 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)