organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement élémentaire du trou normand de domont, des temps périscolaires élémentaires, du service minimum d'accueil et du service minimum exceptionnel

Objet

organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement élémentaire du trou normand de domont, des temps périscolaires élémentaires, du service minimum d'accueil et du service minimum exceptionnel

Description

Le présent marché concerne l’organisation, le fonctionnement et la mise en œuvre:-De l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) élémentaire du Trou Normand de la commune de Domont,-Des temps périscolaires élémentaires (temps du matin, midi et soir) au droit dudit ALSH,-Du Service Minimum d’Accueil (SMA), en cas de grève lorsque le taux prévisionnel de grévistes est supérieur ou égal à 25 % des enseignants des écoles publiques élémentaires du groupe scolaire du Trou Normand,-Et du Service Minimum Exceptionnel (SME), lors d’évènements exceptionnels nécessitant un accueil péri et extrascolaire (épisodes caniculaires, crise sanitaire...) au sein du groupe scolaire du Trou Normand.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui

Lieu d'exécution

département : Val-d'Oise (95)

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Code CPV

Services d'animation pour enfants, code 92331210

Prix habituel

montants de référence du code 92331210

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

3,4 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis