Acquisition de véhicules d'occasion pour les services du département de maine-et-loire

Date limite de réponse2 juin 2023clos, publié le 23 avril 2023

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Le besoin

Objet: Acquisition de véhicules d'occasion pour les services du département de maine-et-loire
Description: Accords-cadres à marchés subséquents conclus avec plusieurs opérateurs économiques par lot ; le nombre maximal est fixé à 5 par lot - L'accord-cadre est passé pour une période allant de sa date de prise d'effet au 31 décembre 2024 - Les titulaires de l'accord-cadre sont remis en concurrence pour la passation des marchés subséquents - Le premier marché subséquent est passé selon la survenance du besoin - Accord-cadre conclu sans minimum et un maximum par lot pour la durée totale du marché.Les modalités de passation des marchés subséquents sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières inclus au dossier de consultation à télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité.
Accord-cadre: oui, avec 5 titulaires au plus
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Maine-et-Loire (49)
Volet social ou environnemental: environnemental

La prolongation vaut pour les 10 lots.

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Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication