Etude d'opportunité d'un Pôle d'Echange Multimodal (PEM) à Angoulême sur le site de Barrouilhet

Objet

Etude d'opportunité d'un Pôle d'Echange Multimodal (PEM) à Angoulême sur le site de Barrouilhet

Description

L'accord-cadre est composite : il comprend un marché fractionné à tranche à prix forfaitaire correspondant aux prestations d'étude d'opportunité,il comprend un accord-cadre à bons de commande sur la base de prix unitaires pour les prestations de réunions supplémentaires éventuelles par application des prix définis dans le bordereau des prix unitaires intégré à l'acte d'engagement. Le montant maximum des commande est de 5 000 euros HT pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre prend effet de sa notification jusqu'à la validation du dernier livrable de la phase no2 de la tranche ferme ou jusqu'à la validation du livrable de la phase no5 de la tranche optionnelle no1 si elle est affermie ou des missions à bons de commande sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.Les prix de l'accord-cadre sont définitifs et révisables.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de conseil et de consultation en ingénierie, code 71318000

Prix habituel

montants de référence du code 71318000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte