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Exécution de services transport affectés à titre principal aux scolaires desserte d'établissements d'enseignement dans le 06 secteurs Vençois, Grassois, Villeneuve-Loubet, Haut Var
Region Provence-Alpes-Cote d'AzurProcédure ouverteServices
Attribué5 marchésà entreprise retenue non identifiée, Sas Stve et 1 autre
Date limite de réponseclos, publié le 16 avril 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Exécution de services transport affectés à titre principal aux scolaires desserte d'établissements d'enseignement dans le 06 secteurs Vençois, Grassois, Villeneuve-Loubet, Haut Var
- Description
- La présente consultation concerne l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires dans les Alpes-Maritimes, sur les secteurs Vençois, Grassois, Villeneuve-Loubet, Haut-Var et Saint Auban.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Les prestations sont réparties en 5 lots qui feront l'objet de marchés séparés :N° LotIntitulé1Secteur de Vençois2Secteur de Grassois3Secteur de Villeneuve Loubet4Secteur du Haut Var5Secteur de Saint AubanLes candidats peuvent soumissionner à tous les lots.Les montants minimum et maximum des accords-cadres sont fixés dans l'Acte d'Engagement propre à chaque lot
- Durée
- 24 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 5 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « La durée initiale de l'accord-cadre est de 2 ans à compter du 1er septembre 2023, reconductible 1 fois pour une période de 2 ans par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans »
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-116967 (nouvel onglet)paru le 23 août 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 2 août 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 739 666 €montant maximum prévu |
| Lot 22 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 2 août 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 274 400 €montant maximum prévu | |
| Lot 31 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 8 août 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 197 242 €montant maximum prévu | |
| Lot 41 offre reçue | Sas Stve (taille déclarée : pas une PME) | 2 août 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 730 902 €montant maximum prévu | |
| Lot 51 offre reçue | Sarl Autocars Delaye Et Fils (taille déclarée : pas une PME) | 4 août 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 178 167 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Services de transport routier public, code 60112000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60112000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-50528
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-50528 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 16 avril 2023
- Dernière publication
- 16 avril 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 23130002100012
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Région Provence Alpes Côte d'Azur
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-50528, paru le 16 avril 2023