Le besoin
- Objet
- Services de transports scolaires métropolitains - C710-C711
- Description
- Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique. La description précise du besoin figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Annexe1 du CCTP consistance prévisionnelle des horaires).
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Bouches-du-Rhône (13)
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services de transport routier public, code 60112000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60112000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 800 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-49641
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-49641 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 avril 2023
- Dernière publication
- 6 mai 2023
- Dernière correction
- 6 mai 2023
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-60941, paru le 6 mai 2023