Construction d'un pôle petite enfance, famille et animation de la vie communale sur la commune de la Hague, lot 5 : menuiseries extérieures

Objet

Construction d'un pôle petite enfance, famille et animation de la vie communale sur la commune de la Hague, lot 5 : menuiseries extérieures

Description

Marché de travaux passé en procédure adaptée ouverte (Article R2123-1-1° -Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).La présente consultation résulte d'une précédente consultation déclarée sans suite.Une variante de type alternative est exigée. Elle est définie au Cctp et au Rc.Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique. Fonds propres et extérieures.Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires (fonds de concours)Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Les dépenses relatives à cette opération seront imputées sur les crédits inscrits au programme no1178 (délibération 84dl2020-001 du 11 février 2020)

Durée

19 mois

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Travaux de menuiserie, code 45421000

Prix habituel

montants de référence du code 45421000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte