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Service de transports de personnes en autocars pour la ville de Meyzieu

Commune de MeyzieuProcédure ouverteServices

Attribué600 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 31 juillet 2023
Date limite de réponseclos, publié le 13 avril 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée48 mois

Le besoin

Objet
Service de transports de personnes en autocars pour la ville de Meyzieu
Description
Les prestations du présent accord-cadre concernent le service de transport de personnes en autocars pour la ville de Meyzieu.*Cet accord-cadre a pour objet de confier à un prestataire les transports de personnes dans le cadre des activités organisées par les services municipaux de la ville.*L'accord-cadre court à compter du 1er septembre 2023 ou de sa notification si elle est ultérieure pour une durée d'un an.*L'accord-cadre est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum sur la durée de l'accord-cadre à hauteur de 600 000,00 euro(s) H.T.*Les prestations du présent accord-cadre ne peuvent pas être dissociées que ce soit en terme technique, géographique ou encore financier
Durée
48 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 1 an.La reconduction sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre »
Lieu d'exécution
département : Rhône (69)
Volet social ou environnemental
environnemental

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 23-157077 (nouvel onglet)paru le 11 novembre 2023Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçuesentreprise retenue non identifiée31 juillet 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce600 000 €montant maximum prévu

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Identité

Code CPV
Services de transport routier, code 60100000
Prix habituel
montants de référence du code 60100000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
160 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-48154
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-48154 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
13 avril 2023
Dernière publication
13 avril 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
21690282500019
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-48154, paru le 13 avril 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)