accord-cadre mono attributaire a bons de commande relatif a l'acquisition et a la livraison de cycles et porteurs pour le pôle famille et proximite de la ville de troyes

Objet

accord-cadre mono attributaire a bons de commande relatif a l'acquisition et a la livraison de cycles et porteurs pour le pôle famille et proximite de la ville de troyes

Description

Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition et la livraison de cycles et porteurs pour le pôle famille et proximité de la Ville de Troyes.Date prévisionnelle de notification : octobre 2023Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé avec accusé de réception via son profil d’acheteur Xmarches.fr.En outre, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction de l’accord-cadre.L’émission et l’exécution des bons de commande ne peuvent intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit :Lot no1 : Acquisition et livraison de cycles et porteurs pour les Maisons Petite EnfanceLot no2 : Acquisition et livraison de cycles et porteurs pour les écoles maternelles En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.Aucune variante n'est autorisée. Il n'y aucune prestation supplémentaire éventuelle.

Durée

12 mois

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Jouets à roues, code 37522000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 37520000 (Jouets)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte