Fournitures de bureau (lot no1 : fournitures et petit matériel de bureau)

Objet

Fournitures de bureau (lot no1 : fournitures et petit matériel de bureau)

Description

Le contrat a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures et petit matériel de bureau. Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la Commande publique. Le CCAG de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures et services (FCS) issu de l'arrêté du 30 mars 2021 (JO du 1/4/2021). Le contrat est traité à prix unitaires sur BPU et catalogues et s'exécutera par bons de commande. Le lot no2 relative à la fourniture de tampons encreurs fait l'objet d'une consultation spécifique.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite totale de quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, le titulaire en sera avisé par écrit dans un délai de deux (2) mois avant la fin du contrat. »

Lieu d'exécution

département : Hauts-de-Seine (92)

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Petit matériel de bureau, code 30197000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 30190000 (Machines, fournitures et équipement de bureau divers)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

800 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis