Le besoin
- Description
- Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2023-2024, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un montant maximum en valeur et un opérateur économique.Le présent accord-cadre se décompose en 11 lots. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 3 lots
- Début prévu
- 15 octobre 2023
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est peut-être reconduit tacitement 3 fois selon les périodes du service hivernal suivantes :- 1ère période de reconduction : du 15 octobre 2024 au 15 avril 2025 ;- 2ème période de reconduction : du 15 octobre 2025 au 15 avril 2026 ;- 3ème période de reconduction : du 15 octobre 2026 au 15 avril 2027 »
- Lieu d'exécution
- département : Doubs (25)
Le début prévu et la prolongation valent pour les 11 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-135025 (nouvel onglet)paru le 30 septembre 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 12 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 160 000 €montant maximum prévu |
| Lot 2infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 31 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 12 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 200 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 41 offre reçue | Sarl Bertin Père et Fils (taille déclarée : pas une PME) | 11 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 200 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 52 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 14 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 160 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 61 offre reçue | Sarl Bertin Père et Fils (taille déclarée : pas une PME) | 11 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 60 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 7infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 81 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 12 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 100 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 91 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 12 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 40 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 10infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 11infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services de déneigement, code 90620000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90620000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,4 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 11 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-46136
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-46136 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 avril 2023
- Dernière publication
- 7 avril 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24250033800122
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Cté de Cnes du Grand Pontarlier
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-46136, paru le 7 avril 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)