Organisation de séjours sportifs en France pour les herblinois de 13 à 17 ans (été 2023)

Objet

Organisation de séjours sportifs en France pour les herblinois de 13 à 17 ans (été 2023)

Description

Procédure adaptée (contrat ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques ). Accord-cadre mono attributaire à bons de commande, avec les montants suivants sur la durée de l'accord-cadre : aucun minimum / 75 000 euros TTC maximum. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles.La valeur estimée indiquée dans le présent avis correspond au montant maximum en euros TTC sur la durée de l'accord-cadre.Durée de l'accord-cadre : à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la remise de l'ensemble des documents relatifs au bilan des séjours.Conditions de participation, critères de sélection des candidatures et conditions relatives au contrat indiqués dans le dossier de consultation

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Code CPV

Services de colonies de vacances, code 55243000

Prix habituel

montants de référence du code 55243000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

75 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis