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etudes relatives aux mobilités alternatives sur les crêtes du massif des vosges

Departement des VosgesProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 7 avril 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée24 mois

Le besoin

Objet
etudes relatives aux mobilités alternatives sur les crêtes du massif des vosges
Description
La présente consultation concerne des études relatives aux mobilités alternatives sur les crêtes du massif des Vosges. Il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre une partie forfaitaire et une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 40 000,00 euroht.
Durée
24 mois

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Identité

Code CPV
Services d'études, code 79311000
Prix habituel
montants de référence du code 79311000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-44246
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-44246 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
7 avril 2023
Dernière publication
7 avril 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22880001700011
Nom publié sur cet appel d'offres
Conseil Départemental des Vosges
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-44246, paru le 7 avril 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)