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la mise en place de sessions de formation dans le domaine de l'hygiène et la sécurité pour tout agent travaillant à l'inserm en région ile-de-france

INSERM ADR Paris V Sainte AnneProcédure ouverteServices

Date limite de réponse22 mai 2023clos, publié le 13 avril 2023

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Le besoin

Objet: la mise en place de sessions de formation dans le domaine de l'hygiène et la sécurité pour tout agent travaillant à l'inserm en région ile-de-france
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de sessions de formation dans le domaine de l’hygiène et la sécurité pour tout agent travaillant à l’Inserm en région Ile-de-France.Il est conclu selon une procédure adaptée sur le fondement : de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.Il s’agit d’un accord-cadre de services alloti exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.Il est renouvelable annuellement par reconduction tacite sans excéder une durée totale de quatre ansIl est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) défini pour chaque lot: Lot 1: 68 000 euro HT; Lot 2: 80 000 euro HT; Lot 3: 46 000 euro HT; Lot 4: 38 000 euro HT.
Durée: 48 mois
Volet social ou environnemental: social

La durée vaut pour les 4 lots.

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