AO N° 044-A Fourniture de Dispositifs médicaux d'ophtalmologie

Objet

AO N° 044-A Fourniture de Dispositifs médicaux d'ophtalmologie

Description

Fourniture de dispositifs médicaux d'ophtalmologie pour le GHUC (établissements parties bénéficiaires : CHU Reims, CH Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët Epernay et Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (GHSA Rethel-Vouziers)). Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est divisé en 97 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe no1).

Début prévu

1er décembre 2023

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. »

Le début prévu et la prolongation valent pour les 97 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Consommables médicaux, code 33140000

Prix habituel

montants de référence du code 33140000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

3,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 97 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis