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AO2023-01 accord cadre à bons de commande fourniture de vetements de travail et d'equipements de protection individuelle

CC Vallee des Baux-Alpilles (CC Vba)Procédure ouverteFournitures

Attribué2 marchésà SAS Quincaillerie Martel Asp Protex, SAS Quincaillerie Martel - Asp Protex
Date limite de réponseclos, publié le 29 mars 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Le besoin

Objet
AO2023-01 accord cadre à bons de commande fourniture de vetements de travail et d'equipements de protection individuelle
Description
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLELa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Il s'agit d'accords-cadres mono attributaires.Les seuils sont les suivants: lot no1 seuil minimum annuel 1500euro(s)HT et seuil maximum annuel 5000euro(s)HT ; lot no2 seuil minimum annuel 5000euro(s)HT et seuil maximum annuel 15000euro(s)HT ; lot no3 seuil minimum annuel 8000euro(s)HT et seuil maximum annuel 40000euro(s)HT.
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. »
Lieu d'exécution
département : Bouches-du-Rhône (13)
Volet social ou environnemental
environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 23-103820 (nouvel onglet)paru le 22 juillet 2023Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues, dont 1 de PMESAS Quincaillerie Martel Asp Protex (taille déclarée : PME)19 juillet 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce13 150 €montant maximum prévu
Lot 23 offres reçues, dont 1 de PMESAS Quincaillerie Martel - Asp Protex (taille déclarée : PME)19 juillet 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce44 829 €montant maximum prévu
Lot 3infructueuxaucun titulaire publiénon publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Vêtements de protection et de sécurité, code 35113400
Prix habituel
montants de référence du code 35113400
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-40687
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-40687 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
29 mars 2023
Dernière publication
29 mars 2023
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
CCVBA - Régie Eau
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-40687, paru le 29 mars 2023
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)