Maîtrise d'oeuvre portant sur une opération de dépollution de la surverse du ru…

Objet

Maîtrise d'oeuvre portant sur une opération de dépollution de la surverse du ru d'Oly et restauration des milieux aquatiques de la petite fosse Montalbot au sein de l'Ens Montalbot

Description

Marché de prestations intellectuelles à prix mixtes :- partie à prix global et forfaitaire pour les missions Diag-Avp-Pro-Act-Visa-Det-Aor-Opc, telles que définies dans le Cctp.- partie à bons de commande, pour des missions complémentaires prévues au bordereau des prix unitaires. Elles seront réglées par application du prix indiqué au bordereau des prix unitaires aux quantités effectivement commandées.Pour cette partie, la présente consultation est relative à un accord-cadre mono-attributaire exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, sur le fondement des articles R2162-2-2ème alinéa, R.2162-4-2°, R2162-13 et -14 du Code de la commande publique.Les montants de la partie traitée à bons de commande sont définis comme suit : Montant mini 0 euro(s) Ht , montant maxi 70 000 euro(s) Ht

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Gestion environnementale, code 90710000

Prix habituel

montants de référence du code 90710000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

270 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis