Fourniture et livraison de produits de marquage routier et sportif (2 lots)

Objet

Fourniture et livraison de produits de marquage routier et sportif (2 lots)

Description

Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) multi-attributaires avec 2 ou 3 attributaires maximum pour chaque marché, selon le lot.Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins.Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum et des montants maximums en euro(s) Ht par période (voir le détail dans chaque lot).Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de un an.A l'issue de cette période, le marché sera reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois chacune.La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum »

Lieu d'exécution

département : Bouches-du-Rhône (13)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Peintures, code 44810000

Prix habituel

montants de référence du code 44810000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

560 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis