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Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Clair sur Epte
Commune de Saint Clair sur EpteProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 23 mars 2023
Date limite de réponse
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Le besoin
- Objet
- Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Clair sur Epte
- Description
- Révision du Plan Local d'Urbarnisme de la commune de St Clair sur Epte
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-39353
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-39353 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 23 mars 2023
- Dernière publication
- 23 mars 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-39353, paru le 23 mars 2023