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Réalisation de travaux d'impression et de services associés

Universite de StrasbourgProcédure ouverteServices

Attribué600 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 24 mai 2023
Date limite de réponseclos, publié le 25 mars 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Marchés précédents

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Chronologie

25 mars 2023
Parution
1er avril 2023
Correction
24 avril 2023
Date limite
23 juin 2023
Résultat publié

Corrections

1
ParutionNatureCe qui changePublication
1er avril 2023CorrectionII.2.7) 1ère ligne. (lot 1) : au lieu de « Durée en mois : 48. », lire « Durée en mois : 12. » II.2.7) 3ème ligne : Description des modalités ou du calendrier des reconductions (lot 1) : au lieu de « Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. », lire « Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification, laquelle est prévue mi-mai 2023. Il sera ensuite reconductible par périodes successives d'un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. Sous réserve de sa reconduction, l'accord-cadre aura donc une durée maximale de reconduction de quatre (4) ans. » II.2.11) 1ère ligne. (lot 1) : au lieu de « Options : non. », lire « Options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique des prestations similaires.En effet, les services et composantes de l'administration auront la possibilité d'effectuer une réimpression des documents auprès du titulaire attributaire de la commande initiale, sous réserve que la prestation de réimpression soit prévue et tarifée au niveau dudit marché subséquent initial.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. » II.2.14) II.2.14) Informations complémentaires (lot 1) : au lieu de « - », lire « Les prestations relatives au lot 1 feront l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) sans minimum et avec maximum en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.Le montant annuel maximum sur lequel l'Unistra s'engage est de 300 000 euros H.T.Le montant annuel maximum sur lequel l'INSA s'engage est de 15 000 euros H.T. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Les marchés subséquents relatifs au lot 1 prendront la forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-8 et R. 2162-10 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. » II.2.7) 1ère ligne. (lot 2) : au lieu de « Durée en mois : 48 », lire « Durée en mois : 12 » II.2.7) 3ème ligne : Description des modalités ou du calendrier des reconductions (lot 2) : au lieu de « Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. », lire « Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification, laquelle est prévue mi-mai 2023. Il sera ensuite reconductible par périodes successives d'un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. Sous réserve de sa reconduction, l'accord-cadre aura donc une durée maximale de reconduction de quatre (4) ans. » II.2.11) 1ère ligne. (lot 2) : au lieu de « Options : non. », lire « Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. » II.2.14) II.2.14) Informations complémentaires (lot 2) : au lieu de « - », lire « Les prestations relatives au lot 2 feront l'objet d'un accord-cadre, attribué à un seul opérateur économique, conclu sans minimum, avec maximum et seront exécutées par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant annuel maximum sur lequel l'Unistra s'engage est de 150 000 euros H.T. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. » III.2.2) III.2.2) Conditions particulières d'exécution : au lieu de « - », lire « Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution comportant des éléments à caractère environnemental visés par l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique. En effet, afin de prendre en compte des objectifs de développement durable, le pouvoir adjudicateur fait le choix d'intégrer un critère environnemental de jugement des offres.En effet, conformément aux dispositions de l'article 7.2 du Règlement de la Consultation, le critère environnemental sera jugé selon le CRT du lot 1 et le mémoire technique du lot 2. Les candidats sont invités à préciser dans leur offre les mesures prises, en lien direct avec le marché, qui contribuent à la réduction de leur impact environnemental.Le titulaire devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. » IV.2.7) IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres : au lieu de « Date : 24 avril 2023 à 12H00 », lire « Date : 27 avril 2023 à 12H00 » VI.4.3) VI.4.3) Introduction de recours : au lieu de « - », lire « Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé pré-contractuel selon les conditions fixéesaux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant êtreexercé jusqu'à la signature du contrat ;- Référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,et pouvant être exercé après la signature du contrat ;- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deuxmois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par lajurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, no358994) ;- Recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de lapublication de la décision attaquée. »23-42548 (nouvel onglet)corrige 23-39237

Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
23-39237 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 25 mars 2023publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-39237
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-39237 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
25 mars 2023
Dernière publication
1er avril 2023
Dernière correction
1er avril 2023
SIRET de l'acheteur
13000545700010
Nom publié sur cet appel d'offres
Université de Strasbourg

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