Formations conduite et aspects sécuritaires

Objet

Formations conduite et aspects sécuritaires

Description

Accord cadre à bons de commande scindé en 4 lots conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2024, reconductible 4 fois pour une période de 1 an. Les lots 1 et 4 sont des accords cadre multi attributaire avec 3 attributaires. Les lots 2 et 3 sont des accords cadre mono attributaire. Les quantités indiquées aux Bpu/Dqe de chaque lot correspondent à une moyenne annuelle estimée de commandes. Elles sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisseo une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas êtres opposées à Tisseo comme valant engagement de commande annuelle.Règle d'attribution des Bc pour les lots 1 et 4.chaque Bc est attribué au candidat qui a obtenu la meilleure note, arrivé 1ier au classement.En cas d'impossibilité pour le 1ier, il sera attribué au titulaire classé 2ieme et en cas d'impossibilité du 2ieme titulaire, il sera attribué au 3ieme titulaire à l'accord-cadre

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit 4 fois maximum pour des périodes de 1 an dans les conditions du cahier des charges »

Lieu d'exécution

département : Haute-Garonne (31)

Volet social ou environnemental

social

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de formation professionnelle, code 80530000

Prix habituel

montants de référence du code 80530000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

596 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis