Prestations d'animation et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHUC

Objet

Prestations d'animation et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHUC

Description

Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'animation et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHUC. Le marché est divisé en 83 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est monoattributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées sont précisées dans l'annexe " Quantités estimatives et répartition " et dans les bordereaux de prix unitaires (et en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives.

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois . »

La prolongation vaut pour les 83 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services récréatifs, culturels et sportifs, code 92000000

Prix habituel

montants de référence du code 92000000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 83 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis