Travaux d'entretien courant, de réparation et d'aménagement non complexe dans les bâtiments communaux de la ville de Cournon-d'Auvergne

Date limite de réponse12 avr. 2023clos, publié le 16 mars 2023

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Le besoin

Objet: Travaux d'entretien courant, de réparation et d'aménagement non complexe dans les bâtiments communaux de la ville de Cournon-d'Auvergne
Description: La présente consultation suit les dispositions des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot.Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Les bons de commande seront notifiés par le représentant du pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique 2019, les prestations pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire du présent accord-cadre. Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront précisées au Cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.)
Durée: 12 mois

La durée vaut pour les 5 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-104585 (nouvel onglet)paru le 21 juillet 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

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