Accord-cadre de fourniture et pose de stationnements vélo pour Saint-Louis Agglomération

CA Saint Louis AgglomerationProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse14 avr. 2023clos, publié le 15 mars 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée8 mois

Le besoin

Objet: Accord-cadre de fourniture et pose de stationnements vélo pour Saint-Louis Agglomération
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la pose de stationnements vélo pour Saint-Louis AgglomérationIl s'agit d'un accord-cadre de fournitures.La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé en application des articles L2125-1, R2161-1 à 6 et R2161-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Les bons de commande sont susceptibles de varier sur la durée globale de l'accord-cadre définie à l'article 2.4 du Ccp dans les limites suivantes :Montant Minimum : 20 000 euro(s) HtMontant Maximum : 80 000 euro(s) HtCes montants sont entendus sur la durée globale de l'accord-cadreLes prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).Lieu(x) d'exécution : Territoire de Saint-Louis AgglomérationCode Nuts : Frf12
Durée: 8 mois
Volet social ou environnemental: environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-86194 (nouvel onglet)paru le 21 juin 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication