prestations topographiques pour les besoins de Troyes champagne metropole Lot no1 : Prestations de géomètre-expert pour des opérations foncières

Objet

prestations topographiques pour les besoins de Troyes champagne metropole Lot no1 : Prestations de géomètre-expert pour des opérations foncières

Description

Le présent marché a pour objet la réalisation de missions topographiques. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot no1 : Prestations topographiques pour des opérations foncières, Lot no2 : Prestations topographiques ordinaire (autres que pour des opérations foncières), Lot no3 : Prestations topographiques et bathymétriques spécifiques à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations, Lot no4 : Prestations topographiques pour relevés bâtimentaires de tout type. Cette consultation concerne uniquement le lot no1. Les lot no2 à 4 feront l’objet de consultations ultérieures.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L’accord cadre sera reconductible trois fois par tacite reconduction et pour une période d’un an, sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur en avisera le titulaire du lot concerné au moins un mois avant l’échéance du contrat. »

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Code CPV

Services topographiques, code 71351810

Prix habituel

montants de référence du code 71351810

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte