Analyses de dendrochronologie

Objet

Analyses de dendrochronologie

Description

Cet accord-cadre n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être :-soit à prix global et forfaitaire ;-soit à prix unitaires ;-soit à prix mixtes.Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit :- montant minimum : 4 000 euro(s) HTVA pour 12 mois- montant maximum : 30 000euro(s) HTVA pour 12 moisLes prix unitaires figurent au bordereau de prix unitaires.L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.

Durée

12 mois

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique, code 71351000

Prix habituel

montants de référence du code 71351000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte