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Accompagnement des personnes bénéficiaires du Rsa

Departement de la LozereProcédure ouverteServices

Date limite de réponse6 avr. 2023clos, publié le 14 mars 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Rapprochement : correspondance étroite.

Le besoin

Objet: Accompagnement des personnes bénéficiaires du Rsa
Description: La procédure de passation utilisée est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/05/2023 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient après cette date, jusqu'au 31 décembre 2023. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Pour le lot no1 : L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Pour les lots no2 et 3 : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

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Rapprochement : correspondance étroite.

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