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Transport des élèves et des étudiants en situation de handicap dans la communauté d'agglomération de La Rochelle
Departement de la Charente-MaritimeProcédure ouverteServices
Attribué2,0 M€montant maximum HT, à Titi Floris SCOP SA, le 27 juillet 2023
Date limite de réponseclos, publié le 12 mars 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Transport des élèves et des étudiants en situation de handicap dans la communauté d'agglomération de La Rochelle
- Description
- Organisation et financement du transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés et scolarisés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Charente-Maritime (17)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-108816 (nouvel onglet)paru le 2 août 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 6 offres reçues | Titi Floris SCOP SA (taille déclarée : pas une PME) | 27 juillet 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,0 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-32610
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-32610 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 12 mars 2023
- Dernière publication
- 12 mars 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Cons. Départ. de la Charente-Maritime
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-32610, paru le 12 mars 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)