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Fourniture de pieces detachees pour la maintenance du tramway de la regie des transports metropolitains (RTM)

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeFournitures

Attribué469 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 4 septembre 2023
Date limite de réponseclos, publié le 11 mars 2023

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée36 mois

Le besoin

Objet
Fourniture de pieces detachees pour la maintenance du tramway de la regie des transports metropolitains (RTM)
Description
Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu avec plusieurs opérateurs économiques, exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, selon les modalités de dévolution en cascade des bons de commande définies dans le Règlement de la consultation 'Phase Candidature'. A l'issue de la présente consultation, la RTM retient au maximum trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 2 500 000 euro(s) HT sur la durée du contrat, à savoir 3 ans.
Durée
36 mois
Accord-cadre
oui
Prolongation
non prévue
Lieu d'exécution
département : Bouches-du-Rhône (13)

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 23-145351 (nouvel onglet)paru le 19 octobre 2023Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçuesentreprise retenue non identifiée4 septembre 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce469 128 €montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Équipement de transport et pièces détachées divers, code 34900000
Prix habituel
montants de référence du code 34900000
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
Référence
23-32149
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
23-32149 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
11 mars 2023
Dernière publication
2 avril 2023
Dernière correction
2 avril 2023
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 23-43580, paru le 2 avril 2023