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Maintenance et contrôles périodiques des onduleurs du patrimoine de la ville de Besançon et du grand Besançon métropole

Commune de BesanconProcédure ouverteServices

Date limite de réponse3 avr. 2023clos, publié le 9 mars 2023

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée36 mois

Le besoin

Objet: Maintenance et contrôles périodiques des onduleurs du patrimoine de la ville de Besançon et du grand Besançon métropole
Description: La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.La partie " marché ordinaire " concerne les prestations de maintenance préventive qui seront comprises dans la DPGF. La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant maximum fixé à 70 000 euro HT pour la durée de l'accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique, il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations de maintenance corrective
Durée: 36 mois

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Aucun marché précédent sûr ; 9 rapprochements incertains, dans l'historique.

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