Mini-Sejours Campagne / Montagne été 2023 Pour Ados 12-15 Ans

Objet

Mini-Sejours Campagne / Montagne été 2023 Pour Ados 12-15 Ans

Description

Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux articles R2123-1, R2123-4 & 5 du Code.Accord-cadre (art. R2162-1 à 6 du Code). Conformément aux art. R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code.Volumes en quantité pour la durée du marché :Minimum : 1 mini-séjourMaximum : 3 mini-séjoursLe marché est conclu à compter de sa notification au titulaire qui ne vaut pas début d'exécution. La durée du marché couvre la période de réalisation des mini-séjours jusqu'au retour des enfants, ainsi que le bilan réalisé à l'issue avec le titulaire. Le marché se termine au plus tard le 30 septembre 2023. Le marché ne sera pas reconduit.L'estimation du marché, donnée à titre indicatif, est en Ttc

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services de colonies de vacances, code 55243000

Prix habituel

montants de référence du code 55243000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte