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Fourniture, marquage et livraison de gourdes pour les besoins de la direction de l'enseignement du Conseil départemental de la Mayenne
Departement de la MayenneProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 9 mars 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Fourniture, marquage et livraison de gourdes pour les besoins de la direction de l'enseignement du Conseil départemental de la Mayenne
- Description
- Fourniture, marquage et livraison de gourdes pour les besoins de la direction de l'enseignement du Conseil départemental de la MayenneLa procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Accord-cadre avec minimum (10 000 euro(s) Ht) et maximum (40 000 euro(s) Ht) passé pour 1 an et reconductible 2 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique)Il n'est pas prévu de décomposition en lots, l'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes.A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est envisagée le 5 juin 2023
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans »
- Lieu d'exécution
- département : Mayenne (53)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Produits d'information et de promotion, code 39294100
- Prix habituel
- montants de référence du code 39294100
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-31066
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-31066 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 mars 2023
- Dernière publication
- 9 mars 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22530001100015
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-31066, paru le 9 mars 2023