Accord-cadre de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération

Objet

Accord-cadre de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération

Description

Accord-cadre de fourniture de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement de Haut-Bugey Agglomération. Publications antérieures sur Marché Oline concernant le même accord-cadre (avis de marché) : N°AO-2302-1556 du 09/01/2023 + BOAMP avis no23-2519 du 08/01/2023 + JOUE avis no2023/S 008-017913 du 11/01/2023. Cette précédente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification du contrat par son titulaire et il est reconductible tacitement trois fois par période d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 4 ans. »

Lieu d'exécution

département : Ain (01)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

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Code CPV

Eau potable, code 41110000

Prix habituel

montants de référence du code 41110000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,6 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 4 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis