Fourniture Et Livraison De Legumes Et Fruits Conventionnels (2 lots)

Objet

Fourniture Et Livraison De Legumes Et Fruits Conventionnels (2 lots)

Description

Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures pour chaque lot, qui, conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Des marchés subséquents pourront être exécutés (article R2162-7 à -9 du Code) L'accord-cadre de chaque lot est conclu avec des montants minimum et des montants maximum en euro(s) Ht par période (voir le détail dans chaque lot)

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée initiale d'un anA l'issue de la période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois par période successive d'un an (12 mois).La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum »

Lieu d'exécution

département : Bouches-du-Rhône (13)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Fruits, légumes et produits connexes, code 15300000

Prix habituel

montants de référence du code 15300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

800 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis