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Prestations de prise en charge, de conservation et de mise à disposition d'archives hospitalières pour le GHT Haute Bretagne
Ctre Hospitalier Univers PontchaillouProcédure ouverteServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 3 mars 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Prestations de prise en charge, de conservation et de mise à disposition d'archives hospitalières pour le GHT Haute Bretagne
- Description
- Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimés en valeur au sens de l'article R2162-4, 1° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU). L'ensemble des prestations devant être réalisées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
- Durée
- 60 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le marché public peut ensuite être reconduit UNE (1) fois pour une période de DEUX (2) ans . »
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-116047 (nouvel onglet)paru le 19 août 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 juillet 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,2 M€montant maximum prévu |
| Lot 22 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 18 juillet 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 419 280 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'archives, code 92512000
- Prix habituel
- montants de référence du code 92512000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 2,3 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-28358
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-28358 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 3 mars 2023
- Dernière publication
- 29 mars 2023
- Dernière correction
- 29 mars 2023
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-40336, paru le 29 mars 2023