Accueil › Rhône › Services de transport… › Appel d'offres 23-28125
Transport de personnes avec chauffeur dans le cadre des activités de la Ville (scolaire, périscolaire, loisirs) et du Ccas (loisirs)
Commune de ChassieuProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 3 mars 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Transport de personnes avec chauffeur dans le cadre des activités de la Ville (scolaire, périscolaire, loisirs) et du Ccas (loisirs)
- Description
- Le présent accord-cadre concerne les prestations de transports de personnes avec chauffeur, pour les besoins de la Ville de Chassieu et du Centre communal d'action sociale (Ccas) de Chassieu. Pour l'exécution des prestations, la Ville et le Ccas sont organisateurs de transport.Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande.Les commandes seront notifiées par le représentant de l'acheteur par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixé en valeur.L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique
- Durée
- 48 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois (3) fois une (1) année, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre »
- Lieu d'exécution
- département : Rhône (69)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-63142 (nouvel onglet)paru le 11 mai 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Services de transport routier, code 60100000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60100000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-28125
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-28125 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 3 mars 2023
- Dernière publication
- 3 mars 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21690271800016
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Chassieu
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-28125, paru le 3 mars 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)