23sa09 - Accord-cadre relatif à… : appel d'offres 23-28050

Le besoin

Objet: 23sa09 - Accord-cadre relatif à l'enregistrement et à la rédaction des comptes rendus de séances de travail des instances de la Cacp
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l'enregistrement et la retranscription écrite de séances de travail ayant lieu à la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise (Cacp) dans le cadre :- Des instances communautaires : Conseils ; Bureaux? ;- Des commissions et réunions de travail : Commission Consultative des Services Publics Locaux (Ccspl), Commissions thématiques,? ;- Des instances paritaires : Comité Social Territorial (Cst), Formation spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (Fssct), Commission administrative paritaire (Cap), Commission consultative paritaire (Ccp) ;- D'autres séances de travail propres à l'organisation de la Cacp.Lieu d'exécution : Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise - Hôtel d'agglomération - Parvis de la Préfecture - Cs 80309 - 95027 Cergy-Pontoise cedex et territoire Cergy-Pontain
Durée: 48 mois

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-103022 (nouvel onglet)paru le 19 juillet 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

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Code CPV: Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur, code 79550000
Prix habituel: montants de référence du code 79550000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication