Le besoin
- Objet
- Fourniture et pose de signalétique pour Bâtiments et Iop (installations ouvertes au public) de la Communauté Urbaine d'Alençon
- Description
- L'accord-cadre avec un montant maximum de 33 000 euro(s) Ht / période d'exécution, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord cadre est conclu pour une première période d'exécution d'un an. Il est reconductible tacitement deux fois
- Durée
- 12 mois
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Identité
- Code CPV
- Matériel de signalisation, code 34928471
- Prix habituel
- montants de référence du code 34928471
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-28046
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-28046 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er mars 2023
- Dernière publication
- 1er mars 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24610066300011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Communauté urbaine d'Alençon
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-28046, paru le 1er mars 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)