Collecte Des Ordures Menageres Et Du Tri Selectif Pour Le Secteur Du Val D'Arly, Collecte Des Cartons Sur Le Secteur Plaine

CA ArlysereProcédure ouverteServices

Date limite de réponse31 mars 2023clos, publié le 2 mars 2023

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Le besoin

Objet: Collecte Des Ordures Menageres Et Du Tri Selectif Pour Le Secteur Du Val D'Arly, Collecte Des Cartons Sur Le Secteur Plaine
Description: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
Lieu d'exécution: département : Savoie (73)
Volet social ou environnemental: environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Code CPV: Services de transport des ordures ménagères, code 90512000
Prix habituel: montants de référence du code 90512000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 1,3 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication