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Prestations de services d'insertion sociale et professionnelle dans le cadre d'opérations de restauration et d'entretien des rivières du bassin de la Maine
Departement de Maine et LoireProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 1er mars 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Prestations de services d'insertion sociale et professionnelle dans le cadre d'opérations de restauration et d'entretien des rivières du bassin de la Maine
- Description
- Procédure adaptée en application des dispositions du 2° de l'article L2123-1 et du 3° de l’article R2123-1 du Code de la commande publique, le marché ayant pour objet des services sociaux figurant dans l’avis annexé au Code de la commande publique. - Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul titulaire pour un montant minimum fixé à 90 000 euro HT et un montant maximum fixé à 400 000 euro HT
- Durée
- 48 mois
- Volet social ou environnemental
- social
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Identité
- Code CPV
- Services de réhabilitation professionnelle, code 85312510
- Prix habituel
- montants de référence du code 85312510
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-27435
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-27435 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er mars 2023
- Dernière publication
- 1er mars 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22490001900015
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Département de Maine-et-Loire
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-27435, paru le 1er mars 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)