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Accord-cadre no2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours
Commune NemoursProcédure ouverteServices
Attribué600 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 15 juin 2023
Date limite de réponseclos, publié le 1er mars 2023
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre no2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours
- Description
- La présente consultation a pour objet de confier au titulaire de l'accord-cadre de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours.L'étendue des prestations sont indiquées dans le C.C.P spécifique de l'accord-cadre et au BPU associé.Le présent accord-cadre est passé en procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles.R.2124-1 et 2, R.2131-16, R.2161-2 à 5, R.2162-2, 4, 13 et 14 du code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu à bons de commande en valeur avec un opérateur économique unique et se trouve ainsi soumis aux dispositions des articles R.2162-2, 4, 13 et 14 du code de la commande publique.L'accord-cadre est traité à prix unitaires appliquées aux quantités réelles commandées et exécutées.Les commandes objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier annuellement en valeur comme suit :Minimum annuel de commande en ?uros HT : 30 000 ?Maximum annuel de commande en ?uros HT : 150 000 ?
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Seine-et-Marne (77)
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-83367 (nouvel onglet)paru le 18 juin 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 15 juin 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 600 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de transport routier public, code 60112000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60112000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 600 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 23-26815
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 23-26815 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er mars 2023
- Dernière publication
- 1er mars 2023
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Nemours
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 23-26815, paru le 1er mars 2023
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)