Mise à disposition de personnel en insertion pour des prestations liées au service Valorisation des déchets sur le territoire Arlysère

CA ArlysereProcédure ouverteServices

Date limite de réponse31 mars 2023clos, publié le 1er mars 2023

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Durée12 mois

Le besoin

Objet: Mise à disposition de personnel en insertion pour des prestations liées au service Valorisation des déchets sur le territoire Arlysère
Description: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
Lieu d'exécution: département : Savoie (73)
Volet social ou environnemental: social

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Code CPV: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire, code 79620000
Prix habituel: montants de référence du code 79620000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 1,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication